Recueil Sirey: Leon Tenin, 1917. — 82 p. En vue du Travail force et le Droit International. Au milieu et dans les derniers mois de 1916, l opinion publique des peuples civilises apprit avec angoisse que des milliers d habitant du Nord De la France, puis, un peu plus tard, mais d une facon plus continue et.
Gand: Imprimerie et litographie de L. Hebbelynk, 1857. — 238 p. On l'a dit avec raison , pour peindre le genie des nations et les institutions qui les regissent, il faut eclairer leur histoire par leurs lois et leurs lois par leur histoire. En effet, les passions qui agitent la societe, les prejuges qui la dominent , les infirmites meme dont elle est affectee, passent dans le...
Auteur de publication non precisee. — Bruxelles: Bruylant - Christophe et Co., 1879. — 462 p. Pasicrisie Belge. Recuel General de la jurisprudence des Cours et Tribunaux de Belgique en matiere civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif.
Bruxelles: Bruylant - Cristophe et Compagne, 1873. — 620 p. En 1834, quelques amis de la science , pur balancer des tendances contraires, fonderent dans la capitale une universite ou les hautes etudes pussent suivre la marche progressive commandee par les lumieres et les besoins de la societe moderne, par les interets et la gloire de la nationalite belge.
Routledge-Cavendish, 2008. — 304 p. The Fragility of Law examines the ways in which, during the Second World War, the Belgian government and judicial structure became implicated in the identification, exclusion and killing of its Jewish residents, and in the theft - through Aryanization - of Jewish property. David Fraser demonstrates how a series of political and legal...
Bruxelles et Leipzig: Kiessling, Schnee et Co. 1854. - 263 p. Précédées d'un aperçu sur l'ancien droit de chasse en Brabant. Le sujet de ce petit ouvrage est entierement neuf; je ne pense pas au moins qu il deja ele traite en Belgique, sauf l ancien droit de chasse dont je n ai donne qu un simple apercu.
Bruxelles: Fr. Gobbaerts, 1874. — 620 p. La cuotume homologuee de la ville de Bruges fut plusieurs fois imprimee. La decter du 26 aout 1619 ordonnait aux bourgmestres echevins et conseillers."apres en avoir fait la publication et l enterinement de la faire imprimer par un imprimeur jure, residant dans les pays de par deca , a l exclusion de tous autres. "
Bruxelles: Fr. Gobbaerts, 1887. — 264 p. Origines et developpement da la coutume de la prevotede Bruges. La cuotume homologuee de la ville de Bruges fut plusieurs fois imprimee. La decter du 26 aout 1619 ordonnait aux bourgmestres echevins et conseillers."apres en avoir fait la publication et l enterinement de la faire imprimer par un imprimeur jure, residant dans les pays de par...
Bruxelles: Fr. Gobbaerts, 1885. — 364 p. Le 22 septembre 1663, le Roi renvoya conceil de Flandre le cahier des coutumes qui lui avait ete presente par les bailli et hommes de la cour feodale du Bourg du Bruges. En consequence , le 10 octobre 1663 , le conceil delegua deux de ses memebres , Pierin et Peeters.
Bruxelles: Fr. Gobbaerts, 1892. — 764 p. Ostende. Oudenbourg. Sluis. Situee a l extremite orientale du Camerlynex ambacht d ou elle tira son nom, par oposition a Westende qui occupe l extremite occidentale, la ville d Ostende a une origine enveloppee de tenebres.
Bruxelles: Fr. Gobbaerts, 1892. — 538 p. Sysseele. Thourout. Watervliet. Nous avons donne, dans la Coutume du Bourge de Bruges , tome 1, pages 149 a 156, l etat des segneurs et, page 601, le style de procedure de la vierscare. Apres les divers details dissemines encore dans la Coutume du Franc, il nous reste peu de chose a dire.
Bruxelles: Fr. Gobbaerts, 1893. — 660 p. Winendale. Ysendike. - Supplement. Nous avons donne, dans la Coutume du Bourge de Bruges , tome 1, pages 149 a 156, l etat des segneurs et, page 601, le style de procedure de la vierscare. Apres les divers details dissemines encore dans la Coutume du Franc, il nous reste peu de chose a dire.
Bruxelles: Bruylant - Christophe et Co., 1868. — 368 p. Il existait, au siècle dernier, dans toutes les villes de la Belgique, une bourgeoisie patricienne et une bourgeoisie plébéenne Cette division était fort ancienne. Elle remontait à l'invasion germaine, qui remonte elle-même au sixième siècle.
Bruxelles: Bruylant - Christophe et Co, Editeurs. 1881. - 560 p. Tables de matieres: Du Tome Premier. Titre Preliminaire. Des pouvoirs publics et autorites qui les exercent. Le domaine public. Les impots. Les depenses publiques.
Bruxelles: Bruylant - Christophe et Co, Editeurs. 1881. - 1 - 286 pp. Tables de matieres: Du Tome Premier. Titre Preliminaire. Des pouvoirs publics et autorites qui les exercent. Le domaine public. Les impots. Les depenses publiques.
Bruxelles: Bruylant - Christophe et Co, Editeurs. 1881. - 286 - 400 pp. Tables de matieres: Du Tome Premier. Titre Preliminaire. Des pouvoirs publics et autorites qui les exercent. Le domaine public. Les impots. Les depenses publiques.
Bruxelles: Bruylant - Christophe et Co, Editeurs. 1881. - 400 - 560 pp. Tables de matieres: Du Tome Premier. Titre Preliminaire. Des pouvoirs publics et autorites qui les exercent. Le domaine public. Les impots. Les depenses publiques.
Bruxelles: Bruylant - Christophe et Co, Editeurs. 1881. - 680 p. Tables de matieres: Adninistration des provinces. Adninistration des communes. Les etablisements publics. La police administrative.
Gand: Ad. Hoste, libraire - editeur. 1874. — 468 p. Droit Prive qui regit les etrangers en belgique, ou du Droit des Gens Prive considere dans ses principes pondamentaux et dans ses rapports avec les lois civiles des Belges.
Bruxelles: Imprimerie de A. Mertens et fils, 1865. — 977 p. Ou explication precise de la legislation civile, commerciale, industrielle et administrative. Table alphabetique des matieres contenues. Dans le Droit Commercial et le Droit Civil.
Brill; Nijhoff, 2014. — ix, 464 p. — (Legal History Library 12). The first overview of the history of criminal law in the area that is currently within the territory of Belgium. Jos Monballyu treats both the sources of criminal law, the different judicial bodies that dealt with criminal issues, the general characteristics of the offences, the manifestations of the offences, the...
Liege: H. Dessain, 1906. — 490 p. Introductions et theories fondamentales. Un traite complet de Droit constitutionel Belge fait defaut. Les bons ouvrages que nous possedons sur ce sujet sont l oeuvre de commentateurs, ont pris la forme de Dictionnaires , ou ne depassent pas les proportions de manuels destines a l eiseignement moyen.
Liege: H. Dessain, 1908. — 770 p. Les pouvoirs de l etat. Un traite complet de Droit constitutionel Belge fait defaut. Les bons ouvrages que nous possedons sur ce sujet sont l'oeuvre de commentateurs, ont pris la forme de Dictionnaires, ou ne depassent pas les proportions de manuels destines a l'eiseignement moyen.
Bruxelles: Chez M. Weissenbruch, 1856. — 440 p. L'auteur du Repertoir noys ayant permis d imprimer par anticipation la Partie historique et philosophique de l'article Hospices et Hopitaux, et d en tirer a part une centaine d exemplaires pour aider a la discussion du project de loi presente en 1854 aux Chambres sur la Charite publique.
Springer International Publishing, 2014. — 348 p. This work studies the Great Council of Malines as an institution. It analyzes the Council’s internal organization and staff policy, its position within the broader society of the Austrian Netherlands, the volume and nature of litigation at the Council and its final years and ultimate demise in the late 18th and early 19th...
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